Section France

Date :

Le 02 Août 2008

Lieu :

167 Rue André Karman 93000 Aubervilliers

REDIGE PAR :

Mansour Gueye

VALIDE PAR :

Aguibou Diallo
Moustapha Konaté
Diaguilly Bathily
Doro Sy

PRESENT(S) :

ASSOCIATIONS / SOCIETE CIVILE ET CITOYENS :

Forum Res Publica Diisoo,
ADS (Association pour le Développement du Sénégal),
ASEF (Association de Solidarité et d'Entraide en France),

PARTI POLITIQUES :

Front Siggil Sénégal (AFP, JËF JËL, LD/MPT, MSU, PIT, PS)
Ligue des Masses (Mouvement pour sauver le Sénégal)
Mouvement Tekki,

ABSENT(S) :

Ferñent / M.T.P-S (Excusé)
Jëf Jël

COPIE(S) :

Bureau des Assises Nationales du Sénégal

OBJET :
L’ordre du jour de cette réunion portait sur:

• Validation du schéma de fonctionnement du Comité France intégrant les pôles régionaux.

• La mise en place du Comité France des Assises Nationales

• Forum citoyen sur les Assises Nationales du Sénégal

La réunion s’est tenue en présence de huit nouvelles personnalités venues participer aux travaux des Assises Nationales du Sénégal / Section France.
L’association Internationale pour la Santé et l’Education présidée par Mamadou Ba s’est fait représenter et a exprimé son désir d’adhérer aux Assises Nationales du Sénégal.
La Section France a aussi enregistré l’adhésion du l’Association YAKARE établie à ROUEN en Normandie.

1er point de l’ordre du jour :
Validation du schéma de fonctionnement du Comité France intégrant les pôles régionaux.

Lors de la précédente plénière le 19 juillet, l’Assemblée générale avait donné comme mission au Forum Res Publica le pilotage de la Section France des Assises Nationales, jusqu’à la mise sur pied du Comité France.

Elle avait aussi demandé au Forum Res Publica de proposer un nouveau schéma de fonctionnement du Comité France qui sera l’organe dirigeant en prenant en compte la représentation des six pôles régionaux identifiés en France :

• NORD OUEST : Normandie (Rouen, Le Havre, Elbeuf, Caen etc…)
  
• SUD OUEST : Nantes, Bordeaux – Toulouse, etc…
  
• PACA : Marseille, Aix en Provence, Nice, etc…
  
• EST : Strasbourg, Nancy, Metz, Mulhouse etc…
  
• NORD : Lille, Amiens, Compiègne, Nord Pas-de-Calais, etc…
  
• CENTRE : Lyon, Saint-Etienne etc…
  

En réponse à cette demande de l’Assemblée générale, le Forum Res Publica a présenté lors de la plénière du 2 août 2008, un nouveau schéma de fonctionnement de l’ensemble des composants de la Section France.

Les 5 organes composant la Section France ainsi que les attributs de chaque instance ont ainsi été présentés en détail à l’assemblée à l’aide du diaporama (voir sur le site : Schéma de fonction du comité france).
Il s’agit de :

• l’Assemblée Générale de la Section France
  
• du Comité France composés de 18 membres avec 3 commissions transversales (Com. Scientifique, Com. Communication, Com. Organisation et Financement)
  
• de 5 commissions thématiques (Institutions – Economie – Aménagement du territoire – Politique extérieure – Immigration)
  
• des forums citoyens ou consultations citoyennes
  

La Section France des Assises Nationales du Sénégal :

• Est l’Assemblée Générale des Assises Nationales du Sénégal en France.
• Y participent, tous les membres des Assises Nationales, soit titre individuel soit comme représentant d’une organisation partie prenante des Assises Nationales.
• Se réunit en plénière au moins 1 fois par mois.
• Peut débattre de tous les thèmes relatifs aux Assises Nationales du Sénégal.
• Délibère sur plusieurs sujets comme :

la répartition des sièges du Comité France,
les cotisations pour les adhérents et les organisations.

Le Comité France des Assises Nationales du Sénégal / Section France :

• C’est l’instance dirigeante des Assises Nationales du Sénégal / Section France.
• Assure le pilotage des travaux en s’appuyant sur 3 commissions transversales (Scientifique, Communication et Organisation&Financement).
• Organise et anime les Forums Citoyens à travers les pôles régionaux et en Île de France.
• Assure la COMMUNICATION sur les ASSISES NATIONALES / Section France.
• Gère les FINANCES de la Section France (Collecte des cotisations et Dépenses).
• Valide, à travers sa Commission scientifique, la conformité des contributions et de propositions aux Termes de Références des Assises Nationales du Sénégal.
• Coordonne les travaux de la Section France.
• Assure la liaison avec les autres Sections des Assises en Europe et en Amérique du Nord et en Afrique, en vue d’harmoniser les propositions venant de la Diaspora.
• Coordonne les relations avec Dakar (Bureau et CNP des Assises Nationales).

Le Comité France est composé de 18 membres qui ont chacun un rôle très précis parmi les fonctions suivantes :

1 président
2 vices présidents
1 Secrétaire Général
1 Secrétaire Général adjt
2 Rapporteurs
1 Trésorier (Financement)
1 Trésorier adjt
1 Responsable de la Communication
1 Responsable Adjt de la Communication
2 Chargés de l’Organisation
5 Membres Commission Scientifique

Les 18 membres du Comité France sont choisis selon la clé de répartition suivante :

4 sièges pour la Société Civile
4 sièges pour les Partis politiques
4 sièges pour les Associations
6 sièges pour les pôles régionaux

A l’issue de l’exposé du Forum Res Publica sur le nouveau schéma de fonctionnement des différents organes de la Section France des Assises Nationales, l’Assemblée considère que le schéma proposé est cohérent et l’a adopté sans réserves.

2ème point de l’ordre du jour :
Mise en place du Comité France intégrant les pôles régionaux.

Pour la Société Civile, les 4 représentants désignés pour siéger au Comité France sont : Mansour Gueye, Abdoul Wane comme membres permanents, Paap Fall et Mamadou Fall Kane comme membres tournants. D’autres personnes de la Société Civile comme Marie Thérèse Leblanc, Babacar Diouf, Cheikh Thiaw occuperont à tour de rôle les 2 postes des membres tournants.

Pour les partis politiques, les 4 représentants désignés pour siéger au Comité France au nom de tous les partis politiques sont : Diaguily Bathily (LD/MPT), Aguibou Diallo (AFP), Sette Diop (PIT), Magatte Lô Sow (PS).

Pour les Associations, un seul membre est aujourd’hui désigné : Moustapha Konaté (Assoc. ADS) en attendant que les autres formalisent leur adhésion aux Assises Nationales du Sénégal auprès du Bureau National à Dakar.

Pour les 6 pôles régionaux les démarches sont en cours pour désigner un représentant dans chaque pôle. La région NORD sera représentée dans le Comité France par un membre de Ferñent / M.T.P-S.
Le Comité France dont les 10 sièges sur 18 sont désormais pourvus va pouvoir se réunir et attribuer à ses différents membres les fonctions de Président, Vices Présidents, Secrétaire Général, Rapporteurs, Trésoriers, Responsables de la Communication, Chargés de l’Organisation et Membre de la Commission scientifique.
Pour ce faire, toutes ces fonctions ont été décrites en détail et présentées par le Forum Res Publica lors de la réunion (voir sur le site : Schéma de fonction du comité france).

Le Président :

• Est l’autorité morale des Assises Nationales / Section France.
• Préside les réunions du Comité France et de l’Assemblée générale la Section France.
• Ordonne les dépenses.
• Veille au respect du code de conduite et des dispositions du règlement intérieur des Assises.
• Dans l’exercice de ses fonctions, il est suppléé par deux Vice Présidents.
  

Le Secrétaire Général :

• Assure l’administration du Comité France.
• Convoque les réunions des Assemblées sur demande du Président.
• Veille à la production des PV de chaque réunion (Comité France, Assemblée, Commissions thématiques, Forums citoyens).
• Diffuse les CR à la liste officielle de la Section France.
• Garde en archives tous les documents.
• Dans l’exercice de ses fonctions, il est assisté par 1 SG adjoint.
  

Le Rapporteur Général :

• Est le responsable du Mémorandum final de la Section France destiné aux Assises nationales du Sénégal.
• Collecte toutes les contributions intellectuelles, comptes rendus etc… pour assurer la rédaction du Mémorandum final.
• Dans l’exercice de ses fonctions, il est assisté par 1 rapporteur adjoint.
  

Le Trésorier Général :

• Est le responsable des finances de la Section France.
• Assure la collecte des fonds auprès des participants et des organisations.
• Exécute les dépenses ordonnées par le Président.
• Etablit un bilan régulier et alerte le Comité France sur l’état des comptes.
• Dans l’exercice de ses fonctions, il est assisté par 1 trésorier adjoint.

Le Responsable de Communication :

• Assiste le Comité France dans l’élaboration et la mise en œuvre de la stratégie de communication.
• Gère les relations du Comité France avec les organes de presse (conférences de presse, points de presse, briefing, etc.).
• Prépare et encadre « le collectif de portes parole de la Section France » désigné par le Comité France.
• Organise les consultations via Internet sous la supervision de la Commission Scientifique
• Dans l’exercice de ses fonctions, il est assisté par 1 adjoint.
  

Deux Chargés de l’Organisation :

• Organisent, au plan matériel, toutes les activités de la Section France (Réunions du Comité France, Assemblées plénières, Forums citoyens etc…)
• Sont responsables de la mobilisation des financements des Assises.
• Assurent la coordination avec les pôles régionaux et les assistent dans l’organisation matérielle des forums citoyens.
  

La Commission Scientifique :

• Elle organise les travaux des Commissions thématiques, les forums citoyens au niveau :
• des Foyers (Chevaleret, Charonne, Pierrefitte, Montreuil, etc.).
• des Cités Universitaires (Cité Internationale - Antony – Créteil - Saint Denis, Nanterre - Marne la Vallée - Cergy etc…°.
• des Villes en l’Île de France (Paris – Cergy – Corbeille Essonne - Mantes La jolie, etc.)
• des villes en Province (Lille – Rouen - Le Havre – Lyon – Nantes - Bordeaux – Toulouse – Marseille - Strasbourg, etc.)
• des villes d’Europe (Milan – Rome – Madrid – Londres – Genève, etc.)
• et les consultations par Internet.

Elle soumet à l’approbation du Comité France un projet de chronogramme des travaux pour les 4 prochains mois.
Elle supervise sur le terrain le déroulement des forums citoyens et veille au respect du Règlement intérieur des Assises Nationales.
Elle centralise et traite les résultats de ces consultations y compris celles faites sur Internet et les envoie aux Commissions thématiques concernées, veille à leur conformité avec les TdR des Assises Nationales et les transmet aux Rapporteurs.

A l’issue de l’exposé du Forum Res Publica sur les fonctions dévolues aux 18 membres du Comité France, l’Assemblée a validé le rôle des membres du comité France sans réserves.

3ème point de l’ordre du jour :
Forum Citoyen sur les Assises Nationales du Sénégal.
Une discussion s’est ouverte ensuite sur les différents thèmes des Assises Nationales du Sénégal. Mais étant donné que les travaux des commissions sont maintenant lancés, les débats de fond se tiennent dans ces commissions.

A ce propos, il a été rappelé aux Présidents de commission de rédiger systématiquement un compte rendu à chaque réunion. Ce compte rendu est diffusé à tous les membres de la commission, aux présidents des autres commissions et aux membres du Comité France des Assises Nationales du Sénégal.

Sur le thème de l’aménagement du Territoire,un débat a été entamé avec la proposition d’installer des facultés de métiers dans les principales communautés rurales afin de limiter l’exode rurale. Cette réflexion sera poursuivie dans la Commission 3 (Aménagement du Territoire) qui fera des propositions appropriées.

Un autre débat s’est tenu sur le thème du développement des régions. La Commission 2 (Economie) devra prendre en compte la nécessité de répartir l’activité économique du pays sur tout le territoire national.

Les débats suivants ont été centrés sur des faits d’actualité qui ont suscités beaucoup de commentaires de la part des participants. Parmi ces faits on peut noter :

• L’agression du journaliste Souleymane Jules Diop à Chicago.
• Les menaces de mort qu’aurait proférées Monsieur Doudou Wade, Vice président de l’Assemblée nationale, à l’endroit des chefs de l’opposition.
• La modification de l’article 27 de la constitution, par voix parlementaire.
  

Concernant l’agression du journaliste sénégalais Souleymane Jules Diop à Chicago, les participants se sont émus de tels actes et des injures raciales prononcées à son encontre. Les participants rappellent que le Sénégal est un pays multiethniques et que chaque sénégalais y a sa place. Les invectives ou insultes à caractères ethniques ou raciales doivent être bannies du langage public. Les participants invitent les membres de la Commission 1 (Institutions – Liberté – Citoyenneté et Questions sociétales) à réfléchir sur cette question et à faire des propositions allant dans le renforcement de la vie en communauté, la tolérance et le respect de tout un chacun.

A propos des menaces de mort qu’aurait proférées Monsieur Doudou Wade, vice Président de l’Assemblée Nationale, à l’endroit des chefs de l’Opposition, les participants jugent de tels propos très graves dans une démocratie. Les participants condamnent un tel comportement irresponsable et appellent à ne pas céder à des provocations comme celles-ci qui ne contribuent pas à apaiser le climat politique au Sénégal.

Sur le vote du parlement réuni en congrès, pour la modification de l’article 27 de la Constitution du Sénégal, portant ainsi le mandat du Président de la république de 5 à 7 ans, les participants ont dénoncé cette nième modification de la loi fondamentale du pays. Les participants invitent les membres de la Commission 1 à mener la réflexion et à proposer des mécanismes permettant d’éviter des tripatouillages de la Constitution.

Sur ces trois sujets, les participants invitent les organisations parties prenantes des Assises nationales à évaluer ces faits et à les dénoncer.
Autres informations :

• Pour rappel, Fodé Roland Diagne organise à LILLE (Nord de la France) un Forum citoyen sur les Assises nationales le Dimanche 12 Octobre 2008. Le Comité France mis en place devra s’organiser pour envoyer des représentants à cette rencontre.
• Les démarches sont en cours pour démarrer les Forums citoyens en Ile de France, à partir du 6 août, foyer Chevaleret ou ville de Cergy.
• {Hors réunion} L’Association YAKARE basée à Rouen prévoit d’organiser un Forum Citoyen sur les Assises nationales le Samedi 23 août à 15h. Tous les ressortissants sénégalais de la Normandie (Rouen, Cléon, Elbeuf, Le Havre, Caen etc…) seront conviés. Le Comité France va s’organiser pour envoyer des représentants à cette rencontre.
• Par ailleurs, Abdoul Wane a proposé d’organiser un Forum citoyen à Londres sur les Assises nationales du Sénégal. La date de cette rencontre reste à arrêter.
• Yaya Kane Coordonnateur de la Commission 5 (Immigration) est absent du territoire français pour environ 2 mois. Son intérim est assuré par Babacar Diouf.
  

Prochaine réunion plénière sur les Assises Nationales / Section France est fixée au vendredi 15 août 2008 à 14h (convocation à venir).

Rappel des Commissions et de leurs coordonnateurs :

Commission 1:

• Institutions – Liberté – Citoyenneté
  
• Questions sociétales : Valeurs, Éthique, Solidarité et Laïcité
  

Kalidou Bousso (coordonnateur)
Alassane Diagne
Babacar Diouf
Samba Fadiga
Moustapha Konaté
Paap Faal
Me Mamadou Diallo
Cheikh Sidiya Diop
Magatte Mbaye
Me Gabriel NDong

Commission 2:

• Orientations budgétaires, Politique économique, Environnement des affaires
• Droits économiques et sociaux et Valorisation des ressources humaines

Aguibou Diallo (coordonnateur) Mansour Guèye
Ibrahima Ndiaye
Abdoul Wane
Mamadou Fall Kane
Atta Diouf
Sophie Mané
Jules Diène

Commission 3:

• Aménagement du territoire, Environnement et Développement durable
• Monde rural et Secteur primaire
• Transport
• Energie

Cheikh Thiaw (coordonnateur)
Moussa Sanogo
Moussa Sanogo
Chérif Tacky
Aguibou Diallo
Abdoul Wane
Malick Diarra
Antoine Sagne
K.Sylla
Atta Diouf
Bakary Coly
Magate Lô Sow
Abdoulaye sall

Commission 4:

• Politique extérieure, Intégration africaine

Moustapha Konaté (coordonnateur)
Gongo Koné
Cheikh Thiaw
Macodou Ndiaye Maximilien
Lahad Ndiaye
Samba Fadiga
Raymond Semedo
Paap Fall
Me Gabriel NDong
Cheikh Sidiya Diop

Commission 5 :

• Immigration
• Accords bilatéraux entre France et Sénégal
• Sécurité Sociale – Allocations familiales – Retraites
• Conditions de retour des immigrés

(Logements, investissements, douanes, etc..)

• Les sans-papiers
• Relation avec les Consulats
• Féminisation de l’immigration

Yaya Kane (coordonnateur)
Babacar Diouf (coordonnateur par intérim)
Fodé Roland Diagne
Sette Diop
Bouba Bengelloun
Tamba Camara
Fatou Mahine Ndiaye
Sada Soumaré
Marie-Thérèse Leblanc
Doro Sy
Khady Sakho
Birahima Camara
Youssou Diagne

PROCHAINES ETAPES

• Finaliser la mise en place du Comité France avec l’affection des différentes fonctions aux membres.
• Confirmation du calendrier de travail des mois d’Août et Septembre 2008.

LISTE DE PRESENCE

1.Aguibou Diallo(AFP), 2.Diaguily Bathilly(LD), 3. Cheikh Thiaw, 4. Sada Soumaré, 5.Abdoul Aziz Ndao(TEKKI), 6.Moustapha Konaté (Assoc. ADS), 7.Chérif Tacky (Assoc. ASEF) 8.Mme Eva Konaté (Assoc. ADS), 9.Samba Fadiga(M.S.U.), 10.Magatte Lô Sow (PS), 11.Doro Sy (PS), 12. NFabacary Sylla, 13.Ibrahima Sounko Cissé, 14. Keba Faty, 15.Cheikh Sidiya Diop (Ligue des Masses), 16.Holemata Thiobane, 17.Demba Diallo, 18.Sidy Fall (M.S.U.) 19. Madické Diagne, 20.Bouba Bengelloun (FRP), 21.Samba Thiobane, 22.Fota Watt, 23.Atta Diouf 24.Mansour Guèye (FRP),

Absents Excusés :

Mamadou Fall Kane, Abdoul Wane, Kalidou Bousso, Sette Diop, Yaya Kane, Paap Fall, Lamine Sagna, Mamadou Ba.